Conditions Générales de Vente et d’Utilisation Dernière mise à jour : 05/01/2025 : 13h00
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Acceptation des conditions En accédant à notre Site et en achetant nos produits (bots, sites HTML, outils technologiques, etc.), vous acceptez de respecter et d’être lié par ces Conditions, ainsi que notre politique de confidentialité.
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Produits et services Nous proposons divers produits, y compris des bots, des sites HTML, des outils technologiques et d’autres services. Tous les produits sont destinés à un usage personnel ou professionnel limité à l’acheteur, selon les conditions définies dans la section suivante. Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre tout produit ou service à tout moment sans préavis.
Propriété des produits et interdiction de revente Tous les produits achetés sur notre Site (y compris, sans limitation, les bots, sites HTML, et outils) sont protégés par les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Vous obtenez une licence non exclusive, non transférable, et limitée d’utilisation des produits pour votre usage personnel ou professionnel.
Il est strictement interdit de revendre, redistribuer, céder, ou transférer à des tiers, sous quelque forme que ce soit, les produits achetés sur notre Site, sauf autorisation expresse et écrite de notre part. Toute violation de cette interdiction pourra entraîner des actions légales, y compris la suspension de votre accès à nos services et produits.
Violer toute loi, réglementation, ou droit d’autrui. Commettre des actes frauduleux ou malveillants. Perturber le bon fonctionnement de notre Site ou de nos services. Utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès à notre Site ou à nos services si vous ne respectez pas ces obligations.
Les prix des produits sont indiqués sur notre Site et sont susceptibles de changer sans préavis. Les prix affichés sont en [monnaie] et peuvent inclure ou exclure les taxes applicables en fonction de votre localisation.
Livraison et accès aux produits Les produits numériques seront généralement mis à votre disposition immédiatement après l’achat, à moins que des circonstances exceptionnelles n’empêchent la livraison. Nous nous réservons le droit de modifier ou de suspendre l’accès aux produits si une violation des conditions d’utilisation est détectée.
Garantie et responsabilité Nous nous efforçons de fournir des produits de qualité, mais nous ne garantissons pas que nos produits seront exempts d’erreurs ou de défauts. Nous offrons un support limité pour résoudre les problèmes techniques liés à nos produits, dans la mesure de nos capacités.
En aucun cas nous ne serons responsables des dommages indirects, spéciaux, consécutifs, ou de tout autre préjudice découlant de l’utilisation de nos produits, qu’ils soient basés sur un contrat, une négligence, ou d’autres théories juridiques.
Retour et remboursement Étant donné la nature numérique de nos produits, nous n’offrons pas de remboursement une fois que l’achat est effectué, sauf en cas de défaut majeur du produit ou de non-livraison. Si vous rencontrez un problème avec votre commande, veuillez nous contacter dans les plus brefs délais.
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